/image%2F1560074%2F20150418%2Fob_6c187b_logo-la-releve.png){kind=logo}
ATTENTION : L'utilisateur prend note que ce site est l'exclusive propriété de La Relève.
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter.
La Relève se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment.
L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.
Dans l’hypothèse où vous accéderiez au portail la-releve.over-blog.com à partir d’un autre Etat que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable.
Le portail la-releve.over-blog.com est un site donnant accès à d’autres sites de La Relève, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu’il convient de consulter et de respecter.
Les informations fournies sur le portail la-releve.over-blog.com le sont à titre informatif et indicatif. La Relève ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Elles ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et adaptée.
La Relève ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La Relève ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du portail la-releve.over-blog.com y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
En tant qu’utilisateur du portail la-releve.over-blog.com, vous reconnaissez :
disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site:
- Navigateurs :
- Microsoft Internet Explorer 8 et +,
- Mozilla Firefox version 17 et +
- Chrome version 20 et +
- Apple Safari : version 6 et +
- avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;
- avoir été informé que le portail la-releve.over-blog.com est accessible 24h/24h et 7jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, techniques ou liées aux réseaux de télécommunications. Pour des raisons de maintenance, La Relève pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs ;
- avoir été informé que le coût de l’accès et de la navigation sur le portail la-releve.over-blog.com est à votre charge exclusive. Le portail la-releve.over-blog.com étant hébergé par OverBlog, en cas de doutes, veuillez vous référer aux CGU en cliquant ici.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données personnelles du portail la-releve.over-blog.com ont fait l’objet d’un avis favorable auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les données personnelles collectées sur le portail la-releve.over-blog.com sont exclusivement à usage interne de La Relève.
Les données ainsi collectées ne seront ni cédées, ni échangées ou louées. Dans l’hypothèse où vous ne fourniriez pas ces informations, La Relève ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants.
Conformément à la loi susvisée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant.
Ce droit peut être exercé directement sur le site par le biais de "Contact" ou en écrivant un mail à l'adresse suivante :
redaclareleve@gmail.com
L’utilisateur est tenu de respecter les dispositions de la loi susvisée, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Les articles et logo de La Relève figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de La Relève est strictement interdite.
La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail la-releve.over-blog.com sont la propriété de La Relève ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le portail pulse.edf.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, La Relève interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
La Relève se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), vous devez obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de La Relève en cliquant ici.
Les liens mis en place sur le portail la-releve.over-blog.com en direction de sites Internet externes ont fait l’objet d’une autorisation préalable et expresse.
Toutefois, La Relève n’étant pas l’éditeur de ces sites, il ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, La Relève ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de témoins de connexion ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Vous ne pouvez pas mettre en place un lien hypertexte en direction du portail la-releve.over-blog.com sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de La Relève. Les demandes doivent être adressées par le biais de "Contact".
DROIT APPLICABLE
Le droit applicable au portail la-releve.over-blog.com est le droit français.
Les contenus de La Relève sont proposés en français. En cas de litige, c'est la loi française qui sera appliquée.